Choisir la règle Incoterm la plus adaptée
- Les 11 Incoterms en détail
- Incidence des Incoterms sur l’exécution de la commande
- L’incidence des Incoterms sur le prix de vente Export et le coût global d’acquisition
- Les limites des Incoterms
- Bien choisir l’Incoterm : les critères de choix
- Mention de l’Incoterm dans les documents commerciaux : contrat, conditions générales de Vente, facture ....
Organiser le transport
- Faire transporter la marchandise à l’International
- Les transports maritime, aérien, routier : tarification, titres de transport, responsabilités
- L’assurance transport, ad-valorem, les différents types de couvertures et de polices
- Intégrer les aspects douaniers en amont des projets
Connaitre les régimes douaniers
- Le statut douanier de votre marchandise
- La déclaration de douane export : nomenclature, origine, valeur
- Déterminer la dette douanière : droits de douane, TVA
- Eviter les litiges en s’informant auprès des douanes
Réduire le risque douanier et fiscal : maîtriser le trio à déclarer "code douanier, origine, valeurs »
- Le critère Origine dans le choix des zones d’approvisionnement ou de sous-traitance : les différentes zones d’échanges et les préférences tarifaires.
- Les documents associés : le DAU (IM ou EX).
- Les simplifications autorisées : EUR1, EUR-MED, ATR, FORM A, le statut d’exportateur agréé
- Anticiper les contraintes particulières et exigences documentaires lors des passages en douane
- Réaliser des économies en utilisant les facilités douanières et fiscales : régimes douaniers économiques...
- Suivre et contrôler les justificatifs de dédouanement : DELTA, l’ECS, l’ECS. Présentation du statut d’opérateur Economique Agréé (OEA)
- Présentation des sites incontournables d’information en matière de commerce international : informations commerciales, réglementaires, logistiques ...